{"id":1652,"date":"2022-07-07T12:52:22","date_gmt":"2022-07-07T10:52:22","guid":{"rendered":"https:\/\/troeger-services.com\/?page_id=1652"},"modified":"2024-01-21T06:57:50","modified_gmt":"2024-01-21T05:57:50","slug":"conditions-generales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/troeger-services.com\/fr\/conditions-generales\/","title":{"rendered":"CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE"},"content":{"rendered":"
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Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente de la soci\u00e9t\u00e9 Tr\u00f6ger IT Business Consulting GmbH<\/h1>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n\n\n
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    \n
  1. Champ d'application des pr\u00e9sentes conditions<\/li>\n<\/ol>\n\n\n

    (1)<\/p>\n\n\n\n

    Les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente suivantes s'appliquent \u00e0 tous les actes juridiques de la soci\u00e9t\u00e9 Tr\u00f6ger IT Business Consulting GmbH avec son partenaire contractuel, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 le donneur d'ordre. Des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente divergentes du donneur d'ordre ne sont pas applicables.<\/p>\n\n\n\n

    (2)<\/p>\n\n\n\n

    La soci\u00e9t\u00e9 Tr\u00f6ger IT Business Consulting GmbH fournit des services dans les domaines de la gestion des processus d'entreprise, de la gestion des performances des applications, du conseil en mati\u00e8re de processus et du conseil en entreprise, principalement dans les domaines du conseil et de la conception, de l'int\u00e9gration et de la migration, de l'exploitation et du support, du d\u00e9veloppement et de la formation. En outre, la Tr\u00f6ger IT Business Consulting GmbH agit en tant que revendeur de produits logiciels dans les domaines susmentionn\u00e9s.<\/p>\n\n\n

      \n
    1. \u00c9tendue des prestations et obligation de rapport<\/li>\n<\/ol>\n\n\n

      (1)<\/p>\n\n\n\n

      La description d\u00e9taill\u00e9e des prestations \u00e0 fournir r\u00e9sulte de l'offre, de la confirmation de commande, des annexes \u00e0 celle-ci et des \u00e9ventuelles descriptions de prestations de Tr\u00f6ger IT Business Consulting GmbH. Tous les documents mentionn\u00e9s font partie int\u00e9grante du contrat conclu entre les parties.<\/p>\n\n\n\n

      (2)<\/p>\n\n\n\n

      Les prestations de Tr\u00f6ger IT Business Consulting GmbH sont consid\u00e9r\u00e9es comme fournies lorsque les activit\u00e9s n\u00e9cessaires d\u00e9coulant du point 2.1 ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9es. En l'absence de descriptions de t\u00e2ches et de mandats \u00e9crits, il importe peu de savoir si ou quand les conclusions ou recommandations sont mises en \u0153uvre par le client.<\/p>\n\n\n\n

      (3)<\/p>\n\n\n\n

      Les \u00e9v\u00e9nements de force majeure qui compliquent consid\u00e9rablement la prestation ou la rendent temporairement impossible, ou les emp\u00eachements dus \u00e0 un manque de coop\u00e9ration du client, autorisent la soci\u00e9t\u00e9 Tr\u00f6ger IT Business Consulting GmbH \u00e0 reporter l'ex\u00e9cution de sa prestation de la dur\u00e9e de l'emp\u00eachement et d'un d\u00e9lai de d\u00e9marrage raisonnable. Les conflits sociaux et autres circonstances similaires sont assimil\u00e9s \u00e0 des cas de force majeure, dans la mesure o\u00f9 ils sont impr\u00e9visibles et graves. Les parties s'informent mutuellement sans d\u00e9lai de la survenance de telles circonstances.<\/p>\n\n\n\n

      (4)<\/p>\n\n\n\n

      Sur demande du donneur d'ordre, la soci\u00e9t\u00e9 Tr\u00f6ger IT Business Consulting GmbH fournira des informations sur l'\u00e9tat d'avancement de la commande. Si la soci\u00e9t\u00e9 Tr\u00f6ger IT Business Consulting GmbH doit \u00e9tablir un rapport \u00e9crit complet, notamment pour le soumettre \u00e0 des tiers, cela doit faire l'objet d'un accord s\u00e9par\u00e9.<\/p>\n\n\n

        \n
      1. Modifications de la commande<\/li>\n<\/ol>\n\n\n

        (1)<\/p>\n\n\n\n

        Les modifications et compl\u00e9ments de commandes doivent \u00eatre effectu\u00e9s par \u00e9crit.<\/p>\n\n\n\n

        (2)<\/p>\n\n\n\n

        La soci\u00e9t\u00e9 Tr\u00f6ger IT Business Consulting GmbH est tenue de tenir compte des demandes de modification du donneur d'ordre, dans la mesure o\u00f9 cela est acceptable dans le cadre des capacit\u00e9s de l'entreprise, en particulier en ce qui concerne les d\u00e9penses et le planning. Les frais suppl\u00e9mentaires qui en r\u00e9sultent seront rembours\u00e9s conform\u00e9ment au point 4.2. des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.<\/p>\n\n\n

          \n
        1. R\u00e9mun\u00e9ration<\/li>\n<\/ol>\n\n\n

          (1)<\/p>\n\n\n\n

          La r\u00e9mun\u00e9ration convenue dans l'offre ou dans la confirmation de commande s'applique. Sauf disposition contraire du contrat, les paiements sont dus apr\u00e8s facturation et sans d\u00e9duction.<\/p>\n\n\n\n

          (2)<\/p>\n\n\n\n

          Si le donneur d'ordre modifie ou interrompt des commandes, des travaux, des planifications et autres, ou s'il modifie les conditions de r\u00e9alisation de la prestation, les parties contractantes se mettront d'accord sur la facturation du volume de prestation fourni jusqu'\u00e0 pr\u00e9sent ou modifi\u00e9. Cela inclut \u00e9galement les obligations que la soci\u00e9t\u00e9 Tr\u00f6ger IT Business Consulting GmbH a contract\u00e9es vis-\u00e0-vis de tiers pour l'ex\u00e9cution de la commande.<\/p>\n\n\n\n

          (3)<\/p>\n\n\n\n

          Si le client se retire du contrat avant le d\u00e9but du traitement de la commande, la soci\u00e9t\u00e9 Tr\u00f6ger IT Business Consulting GmbH peut exiger une partie raisonnable des honoraires convenus \u00e0 titre de frais d'annulation.<\/p>\n\n\n\n

          (4)<\/p>\n\n\n\n

          Tous les montants \u00e0 payer s'entendent hors TVA au taux l\u00e9gal en vigueur.<\/p>\n\n\n\n

          (5)<\/p>\n\n\n\n

          Les co\u00fbts externes, les d\u00e9penses et les frais doivent \u00eatre rembours\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment \u00e0 Tr\u00f6ger IT Business Consulting GmbH sur pr\u00e9sentation des justificatifs correspondants. Les d\u00e9tails sont d\u00e9crits dans la commande.<\/p>\n\n\n

            \n
          1. Obligation de coop\u00e9ration du donneur d'ordre<\/li>\n<\/ol>\n\n\n

            (1)<\/p>\n\n\n\n

            Le donneur d'ordre soutiendra Tr\u00f6ger IT Business Consulting GmbH de son mieux dans l'esprit d'une collaboration bas\u00e9e sur la confiance et cr\u00e9era dans sa sph\u00e8re d'exploitation toutes les conditions n\u00e9cessaires \u00e0 la bonne ex\u00e9cution de la commande ; il mettra notamment \u00e0 disposition en temps voulu tous les documents et informations n\u00e9cessaires et importants pour l'ex\u00e9cution de la commande. Le client informe imm\u00e9diatement Tr\u00f6ger IT Business Consulting GmbH de toutes les circonstances qui surviennent au cours de l'ex\u00e9cution du projet et qui sont susceptibles d'influencer le traitement.<\/p>\n\n\n\n

            (2)<\/p>\n\n\n\n

            Le donneur d'ordre ne fera appel \u00e0 d'autres prestataires de services ou ne les mandatera en rapport avec cette commande qu'en accord avec la soci\u00e9t\u00e9 Tr\u00f6ger IT Business Consulting GmbH.<\/p>\n\n\n

              \n
            1. Responsabilit\u00e9 de Tr\u00f6ger IT Business Consulting GmbH<\/li>\n<\/ol>\n\n\n

              (1)<\/p>\n\n\n\n

              La soci\u00e9t\u00e9 Tr\u00f6ger IT Business Consulting GmbH n'est responsable que des dommages caus\u00e9s intentionnellement ou par n\u00e9gligence grave par elle-m\u00eame ou par ses auxiliaires d'ex\u00e9cution.<\/p>\n\n\n\n

              (2)<\/p>\n\n\n\n

              Une responsabilit\u00e9 pour n\u00e9gligence l\u00e9g\u00e8re ou simple n'existe qu'en cas de violation d'obligations contractuelles essentielles. Dans ce cas, la responsabilit\u00e9 est limit\u00e9e aux dommages typiques pour des transactions comparables de ce type, qui \u00e9taient pr\u00e9visibles lors de la conclusion du contrat ou au plus tard lors de la commission de la violation des obligations. La responsabilit\u00e9 pour des dommages non typiques du contrat est exclue.<\/p>\n\n\n\n

              (3)<\/p>\n\n\n\n

              Les droits \u00e0 dommages et int\u00e9r\u00eats contractuels du client \u00e0 l'encontre de la soci\u00e9t\u00e9 Tr\u00f6ger IT Business Consulting GmbH se prescrivent par deux ans \u00e0 compter de la naissance du droit.<\/p>\n\n\n

                \n
              1. Confidentialit\u00e9 et protection des donn\u00e9es<\/li>\n<\/ol>\n\n\n

                (1)<\/p>\n\n\n\n

                La soci\u00e9t\u00e9 Tr\u00f6ger IT Business Consulting GmbH s'engage \u00e0 traiter de mani\u00e8re strictement confidentielle et illimit\u00e9e dans le temps toutes les connaissances qui lui sont rendues accessibles sur la base de cette commande, en particulier les donn\u00e9es de l'entreprise, les bilans, les plans, les documents et autres, et \u00e0 obliger de la m\u00eame mani\u00e8re ses propres collaborateurs ainsi que les tiers auxquels elle fait appel \u00e0 une discr\u00e9tion absolue.<\/p>\n\n\n\n

                (2)<\/p>\n\n\n\n

                Le client accepte que les contenus du contrat et les prestations r\u00e9alis\u00e9es dans le cadre de ce contrat soient enregistr\u00e9s et trait\u00e9s \u00e9lectroniquement par la soci\u00e9t\u00e9 Tr\u00f6ger IT Business Consulting GmbH dans le respect des dispositions relatives \u00e0 la protection des donn\u00e9es. Les deux parties du contrat s'engagent \u00e0 ne pas transmettre \u00e0 des tiers les donn\u00e9es enregistr\u00e9es \u00e9lectroniquement dans le cadre de l'ex\u00e9cution du contrat.<\/p>\n\n\n

                  \n
                1. Protection de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/li>\n<\/ol>\n\n\n

                  Les rapports, plans, projets, relev\u00e9s et calculs r\u00e9alis\u00e9s par Tr\u00f6ger IT Business Consulting GmbH ne peuvent \u00eatre utilis\u00e9s qu'aux fins convenues dans le contrat. L'utilisation de ces prestations en dehors du contrat, notamment leur publication par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, n\u00e9cessite un accord s\u00e9par\u00e9. Cette disposition s'applique \u00e9galement lorsque la prestation fournie ne fait pas l'objet de droits l\u00e9gaux particuliers, notamment de droits d'auteur.<\/p>\n\n\n

                    \n
                  1. Dur\u00e9e du contrat, d\u00e9lais de r\u00e9siliation<\/li>\n<\/ol>\n\n\n

                    Sauf accord contraire, le contrat peut \u00eatre r\u00e9sili\u00e9 avec un pr\u00e9avis de 14 jours avant la fin du mois. Le droit de r\u00e9siliation sans pr\u00e9avis pour motif grave reste inchang\u00e9. La r\u00e9siliation doit se faire par \u00e9crit.<\/p>\n\n\n

                      \n
                    1. Droit de r\u00e9tention et conservation des documents<\/li>\n<\/ol>\n\n\n

                      (1)<\/p>\n\n\n\n

                      Jusqu'au r\u00e8glement complet de ses cr\u00e9ances, la soci\u00e9t\u00e9 Tr\u00f6ger IT Business Consulting GmbH dispose d'un droit de r\u00e9tention sur les documents qui lui ont \u00e9t\u00e9 remis.<\/p>\n\n\n\n

                      (2)<\/p>\n\n\n\n

                      Apr\u00e8s le r\u00e8glement de ses droits d\u00e9coulant du contrat, la soci\u00e9t\u00e9 Tr\u00f6ger IT Business Consulting GmbH doit restituer tous les documents que le donneur d'ordre ou un tiers lui a remis \u00e0 l'occasion de l'ex\u00e9cution de la commande. Ceci ne s'applique pas \u00e0 la correspondance entre les parties ainsi qu'aux simples copies des rapports, organigrammes, dessins, relev\u00e9s, calculs, etc. r\u00e9alis\u00e9s dans le cadre de la commande, dans la mesure o\u00f9 le donneur d'ordre a re\u00e7u les originaux.<\/p>\n\n\n\n

                      (3)<\/p>\n\n\n\n

                      L'obligation de Tr\u00f6ger IT Business Consulting GmbH de conserver les documents expire six mois apr\u00e8s l'envoi de la demande \u00e9crite de retrait, trois ans pour le reste, et cinq ans apr\u00e8s la fin de la relation contractuelle pour les documents conserv\u00e9s conform\u00e9ment au point 10.1.<\/p>\n\n\n

                        \n
                      1. Dispositions finales<\/li>\n<\/ol>\n\n\n

                        (1)<\/p>\n\n\n\n

                        Le client n'est pas autoris\u00e9 \u00e0 c\u00e9der ses droits d\u00e9coulant du contrat.<\/p>\n\n\n\n

                        (2)<\/p>\n\n\n\n

                        Une compensation ou l'exercice d'un droit de r\u00e9tention par le client n'est autoris\u00e9 qu'avec ou en cas de contre-pr\u00e9tentions reconnues ou constat\u00e9es judiciairement par d\u00e9cision ayant acquis force de chose jug\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

                        (3)<\/p>\n\n\n\n

                        Toute modification ou tout compl\u00e9ment apport\u00e9 aux pr\u00e9sentes conditions ou au contrat doit se faire par \u00e9crit et \u00eatre express\u00e9ment d\u00e9sign\u00e9 comme tel.<\/p>\n\n\n\n

                        (4)<\/p>\n\n\n\n

                        Le droit de la R\u00e9publique f\u00e9d\u00e9rale d'Allemagne s'applique. Le lieu d'ex\u00e9cution et le tribunal comp\u00e9tent sont ceux du si\u00e8ge de la soci\u00e9t\u00e9 Tr\u00f6ger IT Business Consulting GmbH.<\/p>\n\n\n\n

                        Mise \u00e0 jour : 02\/2022<\/p>\n<\/div>\n<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

                        Allgemeine Gesch\u00e4ftsbedingungen der Tr\u00f6ger IT Business Consulting GmbH (1) Die nachstehenden allgemeinen Gesch\u00e4ftsbedingungen gelten f\u00fcr alle Rechtsgesch\u00e4fte der Tr\u00f6ger IT Business Consulting GmbH mit ihrem Vertragspartner, nachstehend Auftraggeber genannt. Abweichende Allgemeine Gesch\u00e4ftsbedingungen des Auftraggebers gelten nicht. (2) Die Tr\u00f6ger IT Business Consulting GmbH erbringt Dienstleistungen auf den Gebieten Business Process Management, Application Performance Management, Prozessberatung […]<\/p>\n","protected":false},"author":4,"featured_media":3591,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"editor_plus_copied_stylings":"{}","_themeisle_gutenberg_block_has_review":false,"footnotes":"","_links_to":"","_links_to_target":""},"categories":[1],"tags":[92,93,94],"class_list":["post-1652","page","type-page","status-publish","has-post-thumbnail","hentry","category-allgemein","tag-agb","tag-general-terms-and-conditions","tag-gtc"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/troeger-services.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1652","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/troeger-services.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/troeger-services.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/troeger-services.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/4"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/troeger-services.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1652"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/troeger-services.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1652\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/troeger-services.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/3591"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/troeger-services.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1652"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/troeger-services.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=1652"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/troeger-services.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=1652"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}